Règlement du SMPCA : Partie Trésorerie & Formulaire de NDF

mardi 14 février 2012
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Voici le règlement interieur des trésoriers qui définit les règles de fonctionnement et de validation.

De plus, voici le fichier à utiliser pour les notes de frais 2014, vérifier de bien utiliser cette version et non celle de la fédération, par exemple.

Rappel des règles :

  • Repas :
    Le repas est pris en charge uniquement pour les réunions de plus d’une demi journée. Remboursement sur justificatif avec un plafond de 26 euros et présentation de la convocation.
  • Trajet :
    Le nombre de kilomètres pris en compte sera celui donné par le site Mappy pour le trajet le plus rapide.
    Seul les péages avec tickets originaux sont pris en compte

Documents joints

Règlement intérieur : Trésoriers
Note de frais 2015

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