Veilles réglementaires


Articles publiés dans cette rubrique

jeudi 15 mai 2014
par  Ancien Specialiste Securite

VEILLE REGLEMENTAIRE

Le syndicat CFE-CGC SMPCA vous propose une veille réglementaire sur la quatrième partie Santé et Sécurité au Travail du code du travail et les textes législatifs et réglementaires y afférant. Cela se présente sous la forme d’une fiche avec les références des articles modifiés et un commentaire sur les modifications apportées.

jeudi 18 juillet 2013
par  Responsable communication

Veille réglementaire de la CFE-CGC Métallurgie Provence Côte d’Azur

Le syndicat CFE-CGC SMPCA vous propose une veille réglementaire sur le code du travail et les textes législatifs y afférant.
Cela se présente sous la forme d’une fiche avec les références des articles de lois modifiés et une explication sur la modification apportée. Ce document est téléchargeable ci (...)

mardi 14 mai 2013
par  Responsable communication

Veille réglementaire de la CFE-CGC Métallurgie Provence Côte d’Azur

Le syndicat CFE-CGC SMPCA vous propose une veille réglementaire sur le code du travail et les textes législatifs y afférant.
Cela se présente sous la forme d’une fiche avec les références des articles de lois modifiés et une explication sur la modification apportée. Ce document est téléchargeable ci (...)

mercredi 30 janvier 2013
par  Responsable communication

Veille réglementaire de la CFE-CGC Métallurgie Provence Côte d’Azur

Le syndicat CFE-CGC SMPCA vous propose une veille réglementaire sur le code du travail et les textes législatifs y afférant.
Cela se présente sous la forme d’une fiche avec les références des articles de lois modifiés et une explication sur la modification apportée. Ce document est téléchargeable ci (...)

Veille réglementaire de la CFE-CGC Métallurgie Provence Côte d’Azur

Le syndicat CFE-CGC SMPCA vous propose une veille réglementaire sur le code du travail et les textes législatifs y afférant.
Cela se présente sous la forme d’une fiche avec les références des articles de lois modifiés et une explication sur la modification apportée.
Modification des articles L. (...)

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