Représentativité


Articles publiés dans cette rubrique

mardi 4 avril 2017
par  Président du SMPCA

Réprésentativité de la CFE-CGC en PACA

Voici le détail de la représentativité de l’audience de la CFE-CGC en région PACA : Représentativité IDCCLibellé IDCCCFE-CGCCFE-CGC (périmètre catégoriel) 0650 METALLURGIE INGENIEURS ET CADRES 45,87% 45,9% 0829 METALLURGIE VAUCLUSE 9,51% 18,1% 0965 METALLURGIE VAR 16,40% (...)

lundi 13 janvier 2014
par  Responsable communication

Le PAP et le PV CERFA

Le PAP et le PV CERFA ont dorénavant une valeur encore plus importante qu’auparavant.
La loi de Août 2008 repose entièrement sur ces deux éléments qui étaient parfois un peu méconnus.
En pièce jointe les informations à jour de la fédération pour ne pas laisser notre représentativité s’émietter.
Bonne (...)

jeudi 6 juin 2013
par  Responsable communication

Représentativité régionale syndicale

Chers collègues,
Je vous prie de bien vouloir trouver, ci-après, les chiffres concernant la représentativité interprofessionnelle de la CFE-CGC en région Provence-Alpes-Côte d’Azur. (Source : DIRECCTE).
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mardi 11 septembre 2012
par  Responsable communication

Documents liés à la représentativité sur les TPE

Une circulaire publiée au Bulletin Officiel du Ministère du Travail le 30 Juillet 2012 précise le déroulement pratique des ces élections professionnelles.
Il reste que les employeurs ont peu de contraintes, espérons que cela fasse monter le taux de (...)

jeudi 26 juillet 2012

La représentativité dans les TPE à partir du 1er janvier 2013

La date butoir du 1er janvier 2013, imposée par la loi du 20 août 2008 pour déterminer les organisations syndicales dites représentatives approche.
Un décret vient d’être publié pour définir la représentativité des petites entreprises (moisn de 11 salariés). Selon les articles L2122-10-1 et suivants du (...)

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