Questions DP du mois d’août 2009

lundi 31 août 2009
popularité : 21%

- Liste des questions communes CFE-CGC (TOUS ENSEMBLE !) et CGT-FO pour les DP et le CHSCT - Août 2009 -
- Réponses faites par la direction à l’oral et à l’écrit.

Introduction

- Rappel : en l’absence de CHSCT le rôle de celui-ci est assuré par les DP
- La direction au cours des débats a fait une remarque sur la terminologie utilisée et demande à certains d’être de plus courtois
Il lui est répondu qu’il est très déplaisant que la direction et la DRH n’est pas daignée se rendre à la réunion CHSCT du 20 aout 2009 avec le médecin du travail.
Heureusement le future directeur de site ad interim avait pu se libérer (JNO).
- Bizarrement le Délégué Syndical CFE-CGC qui est invité à toute les réunions DP n’a pas été invité à cette réunion !!!
- Concernant les questions CHSCT la direction a donnée des réponses temporaires (voir ci-dessous).
Des réunions spécifiques du CHSCT vont être organisées.

DELEGUES DU PERSONNEL

Il s’agit essentiellement de demandes de compléments de réponse à des questions déjà posées.

Question 1 : définition et rémunération des astreintes

Ref. à la Q3 – DP du 30 juin/ reposée en Juillet 2009
« les gens concernés par les astreintes demandent à être ré-actualisés sur : conditions, rémunérations, cadre légal, usages ST vs usages local etc.) ?
– Réponse du 30 juin : cette question relève du CE ; les éléments de réponse seront communiqués aux Délégués du Personnel en réunion.
- Réponse juillet 2009 « les astreintes sont plutôt occasionnelles à Sophia ; à voir avec Central si existe accord sur les astreintes. Ci-joint le point qui a été communiqué en CE sur les astreintes.

Quels sont les retours sur ce point ? Avez-vous vous vu au niveau central ce qui existe ?

Réponse :
Question remontée en centrale, la direction espère avoir une réponse dans le délai des 6 jours.
Les DP reviendront sur la question si la réponse n’est pas satisfaisante.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 2 : 2 Questions relatives à des changements de postes

Réf. A la Q2 DP juillet 2009
Suite au transfert d’une salariée d’un poste de secrétariat vers un poste au planning, qui occupera le poste du secrétariat laissé vacant ?

- Réponse : Compte tenu de la période de congés, la charge de travail est allégée ; une partie du travail a été reprise par une autre assistante ; compte tenu des restrictions d’embauche à l’externe il va être difficile de remplacer cette salariée ; une réorganisation sera faite à la rentrée en septembre en tenant compte de la répartition géographique des groupes dans « Dyapason ».
Est-ce que le remplacement du poste vacant de l’ingénieur qui est passé planning a été effectué ?
- Réponse : Un poste a été ouvert par le manager ; le process d’approbation est en cours.

Il est mentionné dans la réponse qu’un réorganisation sera faite
Où est-ce que ça en est ?
Concernant le process d’approbation – Pourriez-vous mettre le descriptif du poste sur internet ?

Réponse :
Pas de réponse claire.
Il faut mettre trois assistantes en copie !!!
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 3 : Panneau d’affichage et récupérations

Réf. à la Q3 Juillet 2009
Serait-il possible d’avoir une information plus complète sur les récupérations ? l’information disponible sur le panneau d’affichage HR est-elle toujours valable ?

- La réponse de juillet nous mentionne le panneau d’affichage RH.

Ou est le panneau d’affichage RH d’information des salaries ?

Le paragraphe concernant la récupération pour les week-ends partiellement travaillés, donne des informations incorrectes par rapport à la législation – Un dimanche ou férié = 2 jours de récup.
Pouvez vous afficher les informations complètes et correctes ?
Pouvez vous rajouter un paragraphe sur WE partiellement travaillé ?

Réponse :
Du fait, du déménagement le déplacement des tableaux est en cours.
Sandra s’en occupe.
Rappel des DP : certains affichages sont une obligation légale ou tout du moins doivent être une priorité.
Dimanche = 2 jours de récup.
La procédure doit être mise à jour.
Nouvelles questions : pourquoi ne faut-il pas une autorisation de l’inspecteur du travail en cas de déplacement le dimanche.
Pourquoi la récup n’est-elle pas la même en cas de travail ou en cas de déplacement le dimanche.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 4 : Inégalité de traitement dans la rémunération des astreintes


Réf. à la Q4 - juillet 2009
Nous faisons partie de l’équipe système validation CoB nous avons travaillé 3 samedi et pendant des ponts obligatoires. Nous n’avons pas eu de prime contrairement à l’équipe radio qui a travaillé 4 samedi et a eu une prime. Quand est-ce que ce sera régularisé pour l’équipe validation ?

- Réponse : La demande d’un point a été faite au Manager ; du fait de la période de congés pas de réponse pour le moment.

Quelle est la réponse ?

Réponse :
En attente de la réponse du manager (en vacance).
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 5


Le document fourni (bilan social) ne contient pas la réponse à la question, pourriez vous nous donner une réponse précise et détaillée ?
Réf à la Q5 – Juillet 2009 « 5 - Plusieurs cadres féminines ayant des fonctions dans le middle management estiment avoir été lésées lors de leur revue de performance et plus spécialement pour celle de 2008. Serait-il possible de mener une enquête comparative sur la notation de cette population féminine par rapport à son équivalente masculine ?
Réponse
Dans le cadre de la loi sur l’égalité Hommes/Femmes a déjà été faite et présentée en CHSCT et CE lors de l’information-consultation sur le bilan social suivi d’un avis favorable. Ci-joint.

A voir pour les grades 65/70/75.
La direction va fournir des données.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 6


Nous reposons la question
Réf. à la Q6 – DP juillet - La personne s’occupant de Dyapason et du déménagement va-t’elle remplacer par la suite JJN sur le site ? Est-ce un poste à plein temps ?
Réponse
JJN est actuellement intérimaire ce qui veut dire, temporaire, pour faire face au surcroît d’activité relatif au projet « DYAPASON » ; voir si création de poste de « facilities manager » ; si tel serait le cas, le poste serait publié comme tous les autres postes et en conformité avec la demande des élus et des entretiens auraient lieu.
Rendez-vous prévu avec le Directeur du site à la rentrée pour statuer. En cours

Un meeting est prévu à la rentrée avec la personne concernée au retour des vacances.
La direction attribut une attention particulière à ce point.
Le poste de JJN devrait être prolongé jusqu’en décembre.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 7


En séance il avait été répondu clairement NON à la question, ce qui n’apparait pas dans la réponse écrite. Pouvez vous corriger ?
Réf. à la Q7 – Dp Juillet - - Le CE et les DP ont-ils été consultés avant la mise en place d’astreintes ?
Réponse
Les astreintes sont plutôt occasionnelles à Sophia ; à voir avec Central si existe accord sur les astreintes. Ci-joint le point qui a été communiqué en CE sur les astreintes.

Répons en cours (info CE à vérifier !)
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 8


Quel est le statut ? Ou est-ce que ca en est ?
Réf. à la Q8 – DP juillet - - Suite au courrier électronique envoyé aux anciens consultants maintenant embauchés, pouvons-nous savoir quand leur situation sera effectivement régularisée (e.g. avenant au contrat, jours de congés) ?
Réponse
En cours ; cette régularisation demande un travail de recherche et les données sont en train d’être récoltées : on vise de terminer ce travail fin septembre

La direction vise à fermer le point fin-septembre.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Question 9


La réponse est-elle oui ou non ?
Réf. à la Q10 - 9 - Le CE et les DPs ont-ils été consultés sur les mouvements des postes ?
Q3-Suite au transfert d’une salariée d’un poste de secrétariat vers un poste au planning, qui occupera le poste du secrétariat laissé vacant ?
Réponse
Voir point 2

Les postes sont publiés et le CE est informé mensuellement de cela.
La direction confirme que le poste a été publié correctement et aurait même eu plusieurs candidatures.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

Q4- Est-ce que le remplacement du poste vacant de l’ingénieur qui est passé planning a été effectué ?
Réponse
Voir point 2

Réponse : non.
Même si il n’y a pas eu de réponse positive pour l’instant,
des contacts avancées ont déjà eu lieu.
// EN ATTENTE DE LA REPONSE ECRITE (6 jours après la réunion) //

CHSCT

Il s’agit de nouvelles questions CHSCT en plus de celles déjà posées.

Question 1


On nous a fourni le document de Rousset concernant la prévention pour la grippe A, pourrions-nous avoir celui de Sophia avant la réunion avec la médecine du travail ?

Un groupe va être mis en place.
Visiblement on serait au niveau d’alerte 6-bas et des choses doivent être mise en place dès le niveau 4.

Question 2


Positionnement des bornes WIFI – Il est constaté qu’une antenne wifi est positionnée au dessus du bureau   C10, C02, une autre Zone K1-K08 –

Or le CHSCT avait demande que la recommandation de 3 mètres des postes de travail fixe soit respectée.
Pourquoi ca n’a pas été respecté ?
Pourriez vous repositionner ces antennes et vérifier le positionnement des autres antennes, et si possible leur localisation dans les salles de réunions ?

Réponse très insatisfaisante de la direction.
A suivre.

Question 3


Des odeurs fortes ont été décelées au niveau 1 ( SR20, lab pascal, et couloir qui mène à l’étuve) – Quelle est l’origine de ces odeurs ?
Quelles actions sont prises ?
Si rien n’est fait quelles actions prévoyez vous de faire ?

C’est peut-être temporaire.
Si cela dure une action sera prise (révision des siphons, etc.)
A suivre.

Question 4


Coté fenêtre la luminosité et le soleil sont gênants.
Est-il prévu quelque chose ?
Si non pourriez vous prévoir quelque chose ?

Action en cours vis-à-vis du propriétaire.

Question 5


– Les douches sont glissantes.
Seraient-il possible d’avoir des tapis de douche ?

OK.

Question 6


Quand la signalisation Homme/Femme sur les portes des vestiaires des douches sera-t-elle mise ?

Dès que possible.

Question 7


Le parking moto est trop petit - Pourriez-vous agrandir le parking ?

La localisation de ce parking doit être revue.

Question 8


– le gravier sur les chemins du parking est dangereux . Quelle solution proposez vous ?

La direction va étudier le problème.

Question 9


– Demande de la vérification de la réglementation de la hauteur sous plafond des escaliers ? ( plafond bas constaté pour l’escalier de la cafétéria)

La direction va étudier le problème.
Question sur les marches d’escaliers (trop courtes et abimés)

Question 10


– Serait-il possible d’avoir une signalisation sortie (autre que les sorties de secours) ?

De manière, générale plus de signalisation serait nécessaire (numéro d’étage, assenceurs, …)

Question 11


Demande de point sur les demandes faites
Liste des points demandant une action corrective détectés lors de la visite de Dyapason en présence du médecin du travail.
1. Demande de vérification si l’accessibilité aux bureaux D02 et D03 est normale.
La direction va étudier la question.
2. Demande de pose de stores aux baies qui n’en sont pas pourvues. (enlever la question avant)
3. Demande d’organiser un exercice d’évacuation au plus vite.
Prévu en Septembre (DPA s’en occupe). La direction va étudier la question.
4. Demande de pose de grooms aux portes des toilettes.
Problème de bruits.
5. Demande de Plan de Continuite d’Activite dans le cadre de la menace H1N1(
6. Demande de brossettes dans tous les WC.
7. Demande de produit antiseptique pour cuvettes WC
8. Demande de mesure de champs des bornes WiFi
9. Demande de deplacement des bornes WiFi situees a proximite des zones de bureaux.
10. Demande de pose d’une chainette pour empecher l’acces aux escaliers vers le toit
11. Demande de reparation des rampes d’escalier presentant un danger de blessure aux pieds.
12. Demande de clarification entre les numeros d’etages des plans du batiment et ceux des commandes des ascenseurs.
13. Demande reparation des fontaines a eau (fuites ? debordement ? reglages ?)
14. Demande de mise en place de pictogrammes H /F pour les WC et les douches.
15. Demande de reparation ou reglage du cumulus des douches (pas d’eau chaude).
16. Demande de mise en place d’un caillebotis a la sortie de la douche commune hommes.
17. Demande de confirmation que les employes amenés a travailler dans la salle info ont des casques anti-bruit a disposition.
18. Demande de déplacement de l’extincteur de la zone H pour une meilleure mise en évidence.
19. Demande de pose d’une porte entre la zone H et l’escalier (accès a la cafeteria)
20. Demande de consignes pour éviter l’encombrement des couloirs (respect de largeur minimum).

En outre, lors de la visite du labo Einstein, il a été constate :
a) un probleme potentiel avec sa climatisation : le CHSCT pense qu’il convient d’attendre d’avoir un point global sur le fonctionnement de la clim.
b) un niveau sonore élevé (ventilateurs) de certains équipements.

A voir à la prochaine réunion.

Demande de complément de réponse aux questions chsct Juillet 2009 :

Question 12


Les documents donnés sont obsolètes – demande a avoir les nouveaux documents le plus rapidement possible et des documents comphréensible avec la synthèse explicative
Réf. à la Q1 posée le 30 juin/remise en Juillet : l’inspection de l’Apave a-t-elle eu lieu sur le nouveau bâtiment ? quelles en sont les conclusions ? est-il possible d’avoir un rapport sur la décontamination des locaux (amiante, foyers radioactifs, pollution chimique etc.) ? – Réponse Juin : l’inspecteur du travail suit de très près ce chantier ; ces documents pourront être fournis dès que possible.
Ou en sommes-nous sur ces points ?
Réponse Juillet
Voir pièces jointes
.

Les document sont obsolètes.
En attente d’une réponse de la direction.

Question 13


Q - demande de documents actualisés
Ref à la Q6 – Juin 2009 –remise en juillet
Questions additionnelles CHSCT posées en fin de séance du 30 juin 2009.
Demande de la copie des rapports suivants :
Bactériologique
Nucléaire
Amiante
Radioactivité
Antisismique
Ondes (wifi, câbles, machines, antenne relais)

A quelle date ces contrôles ont été effectués ?
Réponse
Voir pièces jointes

Idem.
Des documents manquants.

Question 14


Q – Demande de document actualisés
Réf. à la Q1-Juillet 2009— Le CHSCT demande à ce que lui soit remis les documents concernant la dépollution du nouveau bâtiment avant le déménagement et ceci avant le 31 juillet.
Réponse
Voir pièces jointes

Question obsolète.

Question 15


Q- Incohérence de la réponse, pour les pauses dans la salle cafétaria par rapport à l’ouverture qui n’est de 11H à 14h30 . Quelle est la bonne réponse ?

Réponse incomplète concernant l’abri. Quelle est la réponse ?
Réf. à la Q2 –Juillet 2009 Lors de la dernière réunion, il a été dit que peut-être, il ne serait pas permis de prendre de pauses, quel sera alors le lieu conseille pour les pauses ? Sachant que les endroits a café sont très petits et que lors des heures de pointes (9h et 16h), cela risque de ne pas être suffisant… De plus, nous aimerions savoir ou les fumeurs pourront fumer et si un abri, tel qu’il a été fait aux lucioles, sera aussi fait pour les jours de pluies ?
Réponse
Les pauses pourront être faites dans la salle de restaurant d’entreprise ; les fumeurs pourront fumer à l’extérieur sachant qu’il est interdit de fumer à l’intérieur du bâtiment.

Les coins pauses sont très très mal insonorisés.
Coins fumeurs à revoir aussi.
Point à revoir et à suivre.

Questions 16


Réponse incomplète par rapport aux questions posées ; en séance il a été répondu
-OUI le poste avait été changé.
- La réponse NON avait également été donnée a savoir si les IRPs avaient été consultés.

Pourriez vous corriger ?

La réponse à la question qui fait sont travail n’est pas correcte.
D’autres personnes qui ne sont pas des acahts sur le site de Sophia on récupéré des taches de la personne des achats. Qui donc fait sont travail aujourd’hui ? pourriez vous l’annoncer ?

Réf. à la Q4- CHSCT juillet 2009 - Concernant la personne des achats qui est en arrêt maladie pour surmenage :
- Quelles ont été les mesures nécessaires prises par la direction depuis l’avis du docteur pour remédier au problème de surcharge du poste ?
- Qui fait son travail aujourd’hui ?
- Comment est réorganisé son poste ?
- Sait-on quand est-ce qu’elle reprendra le travail ?
- Le périmètre du poste a-t-il changé depuis la mise en place de la nouvelle société ?
- Les IRP ont-ils été consultés pour l’aménagement de ce poste ?
Réponse
Nous lui avons laissé un message sur son répondeur lui demandant de nous rappeler ; pas de suite ; nous considérons qu’elle n’est peut-être pas en état de nous rappeler ; son travail a été réparti parmi les autres employés du département achats ; nous avons reçu une prolongation jusqu’à mi-août ; elle reprendra le travail lorsque son médecin traitant et le médecin du travail le lui autoriseront ; le manager souhaite discuter avec elle du périmètre du poste ; pas d’aménagement du poste pour le moment tant que nous n’aurons pas pu rentrer en contact avec cette personne.

Point en cours.
La direction essaye de contacter la personne pour discuter de la réorganisation du poste.
Une partie du poste a déjà été allégée (la gestion des sous-traitants)
La direction souhaite travailler sur le point de manière constructive.
Pour l’instant le travail a été transféré sur 3 personnes
(une en central et deux en local)
A suivre.

Question 17


Ou le document unique d’évaluation est-t-il affiché ?
Réf. à la Q6- Juillet 2009 - Le document unique d’évaluation des risques encourus est-il affiché ?
Réponse - Le document unique d’évaluation des risques sera revu une fois dans « Dyapason »

N’a jamais été affiché.
A suivre.

Question 18


Incohérence entre la réponse donnée en séance qui était « non ce sera fait’ et la réponse écrite ‘oui il avait été transmis ». Sauf erreur nous n’avons pas reçu ce document. Pourriez vous nous envoyez ce document ?

Réf. à la Q7 Juillet 2009- Le document unique d’évaluation des risques encourus a-t-il été transmis au DP et au CHSCT ?
Réponse
Oui il avait été transmis.

Doit être complètement revus.
En cours.

Question 19


La réponse n’est n’étant pas basé sur une analyse récente. Nous vous redemandons une réponse.
Ref. à la Q9 - Suite à l’organisation des « lunch seminars » sur le stress, que compte mettre en place la direction maintenant pour enrailler les tensions de plus en plus fortes au sein des différents groupes sur le site ?
Réponse
Un indicateur sur le stress a été mis en place avec le médecin du travail ; cet indicateur n’est valable que sur la durée ; un pré-rapport avait été fait en CHSCT et un document avant été remis.

La direction est en relation régulière avec le médecin du travail.
Recommandation aux salariés de contacter le médecin du travail.
Les DP souhaitent plus d’anticipations et moins de paliatifs.

Question 20


Nous n’avons rien eu. Nous remettons la question
Réf. à la Q10- Juillet 2009 - Nous (DP agissant en nom du CHSCT) Demandons la documentation relative :
-  À la sécurité du nouveau bâtiment,
-  La conformité du bâtiment,
-  La réception des travaux concernant alarmes et détections incendie,
-  Le plan relatif aux évacuations de secours avant l’intégration dans les locaux.
Réponse
Le plan d’évacuation est en cours d’élaboration ; le CHSCT sera consulté lors de la prochaine réunion du CHSCT dès que les membres seront désignés ; les extincteurs sont en place ; les pompiers ont procédé à une vérification ; les serre-files et les guide-files sont identifiés ; leur formation est organisée.

La direction va voir avec le responsable du projet Dyapason.
A suivre.


Agenda

<<

2019

 

<<

Janvier

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
31123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031123
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois